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Article 1 (Arrêté du 1er août 2002 modifiant l'arrêté du 19 juin 2000 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger)

Article 1 (Arrêté du 1er août 2002 modifiant l'arrêté du 19 juin 2000 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger)


Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 19 juin 2000 susvisé est modifié comme suit pour la caractéristique « agent traceur » :