Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 11 mai 1999 :
Sont nommés en qualité de président et de président suppléant de la commission paritaire nationale des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel :
M. Pochard (Marcel), conseiller d'Etat, en qualité de président ;
M. Sanson (Marc), maître des requêtes au Conseil d'Etat, en qualité de président suppléant.
Sont nommés par le ministre chargé de la santé :
Inspection générale des affaires sociales :
Titulaire :
Mme le docteur Roquel (Thérèse), inspectrice générale des affaires sociales.
Suppléant :
M. le docteur Picard (Sylvain), inspecteur des affaires sociales.
Médecins inspecteurs régionaux de la santé :
Titulaires :
Mme le docteur Baux (Nicole), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Bretagne ;
Mme le docteur Tharaud-Pissavy (Françoise), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Limousin.
Suppléants :
Mme le docteur Gateau (Roselyne), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Auvergne ;
Mme le docteur Nebbia (Danièle), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Languedoc-Roussillon.
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France :
Titulaire :
M. Forcioli (Pascal), directeur général du centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise).
Suppléant :
M. Rose (Jean-Claude), directeur du centre hospitalier de Martigues (Bouches-du-Rhône).
Sont nommés en qualité de membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel :
a) Médecine et spécialités médicales :
Liste présentée par l'INPH et le SNAM-HP :
Titulaires :
M. Girault (Thierry), centre d'accueil et de soins de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
M. Vasseur (Philippe), centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais) ;
M. Papeix (Pierre), centre hospitalier de Royan (Charente-Maritime) ;
M. Bouillot (Patrick), centre hospitalier de Nevers (Nièvre) ;
M. Steinschneider (Robert), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;
M. Renard (Jean-François), centre hospitalier de Fourmies (Nord).
Suppléants :
M. Drain (Jean-Pierre), centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
M. Masingue (Michel), centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
Mme Dentan (Sylvie), centre hospitalier et universitaire de Dijon (Côte-d'Or) ;
M. Meunier (Bernard), centre hospitalier de Nevers (Nièvre) ;
M. Rosnet (Gilbert), centre hospitalier de Moulins (Allier) ;
M. Nicoud (Philippe), centre hospitalier de Chamonix (Haute-Savoie).
b) Chirurgie spécialités chirurgicales et odontologie :
Liste présentée par l'intersyndicat national des praticiens à temps partiel des établissements publics de santé (Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français - UCCSF) :
Titulaires :
M. Dumontier (Christian), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine (Paris) ;
M. Merceron (Bertrand), centre hospitalier du Mans (Sarthe) ;
M. Despujols (Patrick), centre hospitalier de Dax (Landes) ;
M. Iborra (François), centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault).
Suppléants :
M. Depaix (Bruno), centre hospitalier de Châlons-en-Champagne (Marne) ;
M. Maindrault (Jean-Claude), centre hospitalier de Chartres (Eure) ;
M. Daclin (Bernard), centre hospitalier de Saint-Avold (Moselle) ;
M. Rocca (Antoine), centre hospitalier de Bastia (Haute-Corse).
Liste présentée par l'INPH et le SNAM-HP :
Titulaires :
M. Nataf (Gilbert), centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) ;
M. Vandaele (Charles), centre hospitalier de Tourcoing (Nord).
Suppléants :
M. Commergnat (Michel), centre hospitalier d'Auxerre (Yonne) ;
M. Borteyru (Jean-Pierre), centre hospitalier de Redon (Ille-et-Vilaine).
c) Anesthésie-réanimation :
Titulaires :
Mme Fabre (Lise), épouse Brisebat, centre hospitalier de Roanne (Loire) ;
M. Bussery (Dominique), hôpital de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône) ;
Mme Prunevielle (Annie), épouse Doret, centre hospitalier de Chartres (Eure) ;
M. Zmit (Kamel), centre hospitalier intercommunal de Courbevoie-Neuilly (Hauts-de-Seine) ;
M. Rokacz (Henri), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;
M. Aulagnier (Georges), centre hospitalier de Feurs (Loire).
Suppléants :
M. Onimus (Raymond), centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise) ;
M. Derain (Serge), centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (Ain) ;
M. Guilmin (Bruno), centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) ;
Mme Disdet-Gauthier (Monique), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris) ;
M. Hussein-Agha (Abdul), centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne) ;
M. Marcou (Thierry), centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine).
d) Radiologie :
Liste présentée par l'INPH et le SNAM-HP :
Titulaires :
M. Petit (Pierre), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;
Mme Fortun (Catherine), centre hospitalier de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
M. Dumouchel (Michel), centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;
M. Dahan (Henri), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire Lariboisière (Paris) ;
Mme Judet Hadkinson (Olivia), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire Ambroise-Paré, à Boulogne (Hauts-de-Seine) ;
Mme de Montauzan Rivierre (Isabelle), centre hospitalier Sainte-Anne (Paris).
Suppléants :
M. Hahn (Olivier), centre hospitalier intercommunal de Lure-Luxeuil (Haute-Saône) ;
Mme Badoz (Armelle), centre hospitalier de Corbie (Somme) ;
M. Chevallet (Jean-Marc), centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;
Mme Baillet-Gaucher (Anne-Marie), centre hospitalier de Corbeil (Essonne) ;
M. Maurette (Olivier), centre hospitalier de Saint-Girons (Ariège) ;
M. Chastanet (Patrick), centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord).
e) Biologie :
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, membre de la CHG (Confédération des hôpitaux généraux) (FNAP : Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux, SNBH : Syndicat national des biologistes des hôpitaux, SNMARHNU : Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires, SPH : Syndicat des psychiatres des hôpitaux) :
Titulaires :
M. Heinemann (Claude), centre hospitalier d'Hyères (Var) ;
M. Jouen (Freddy), centre hospitalier du Rouvray, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
Mme Grillères-Ryst (Monique), centre hospitalier intercommunal de Courbevoie-Neuilly (Hauts-de-Seine).
Suppléants :
Mme Samaille Bertrand (Sabine), centre hospitalier de la région de Saint-Omer (Pas-de-Calais) ;
Mme Chapelle (Anne), centre hospitalier d'Aubenas (Ardèche) ;
M. Borderieux (Jean-Jacques), centre hospitalier de Bourges (Cher).
Liste présentée par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :
Titulaires :
Mme Durand (Isabelle), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier de Sevran (Seine-Saint-Denis) ;
M. Thevenin (Marc), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier universitaire Necker (Paris).
Suppléants :
M. Bali (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Nîmes (Gard) ;
Mme Jeantot Cardot (Nicole), centre hospitalier et universitaire de Besançon (Doubs).
Liste présentée par la FNSPBH, Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la CMH, Coordination médicale hospitalière :
Titulaire :
M. Arock (Michel), Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire La Pitié - La Salpêtrière (Paris).
Suppléant :
M. Lapointe (Alain), centre hospitalier intercommunal Amboise-Châteaurenault (Indre-et-Loire).
f) Psychiatrie :
Liste présentée par le collectif inter-régional des psychiatres des hôpitaux à temps partiel et le syndicat des psychiatres de secteur (SPS) appuyés par la Coordination syndicale des médecins, pharmaciens et biologistes des hôpitaux publics (CMH) :
Titulaires :
Mme Stoianoff-Nenoff (Laurence), centre psychothérapique de Nancy-Laxou (Meurthe-et-Moselle) ;
M. Layani (Jean-Jacques), centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne) ;
M. Nordmann (Frédéric), centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis).
Suppléants :
M. Capdeville (Christian), centre hospitalier de Thuir (Pyrénées-Orientales) ;
Mme Leclere (Françoise), centre hospitalier spécialisé de Caen (Calvados) ;
M. Tricot (Steeves), centre hospitalier et universitaire de Besançon (Doubs).
Liste présentée par le syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH) :
Titulaire :
M. Pages (Maurice), centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne).
Suppléant :
Mme Massat-Samuelian (Catherine), centre hospitalier et universitaire de La Timone, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Liste présentée par le syndicat des psychiatres d'exercice public, syndicat appartenant à l'Intersyndicale nationale des praticiens hospitaliers :
Titulaire :
Mme Lauret (Sophie), établissement public de santé Perray-Vaucluse, à Epinay-sur-Orge (Essonne).
Suppléant :
Mme Langlois-Protais (Catherine), centre hospitalier du Rouvray, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime).
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres français (SPF) :
Titulaire :
M. Heiselbec (Denis), centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Suppléant :
M. Diebold (Gilbert), centre hospitalier et universitaire de Dijon (Côte-d'Or).
La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.