Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 décembre 1998 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 décembre 1998 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
Nota. - L'édition 11-98 du volume 2 de La Sécurité des navires est en vente aux éditions Lavauzelle, BP 8, 87350 Panazol (téléphone : 05-55-58-45-00, télécopie : 05-55-58-45-25), ou 20, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 Paris (téléphone : 01-43-87-42-30, télécopie : 01-44-70-04-33).