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Article (Arrêté du 8 décembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle Chaussure)

Article (Arrêté du 8 décembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle Chaussure)

Art. 2. - Le référentiel de certification de ce certificat d'aptitude professionnelle figure en annexe I au présent arrêté.