Articles

Article 8 (Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales)

Article 8 (Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales)


Pour s'inscrire en doctorat, l'étudiant doit être titulaire d'un diplôme d'études approfondies ou d'un master recherche. Si cette condition de diplôme n'est pas remplie, le chef d'établissement peut, par dérogation, inscrire en doctorat un candidat titulaire du grade de master. Une dérogation peut également être accordée à des étudiants ayant effectué à l'étranger des études de niveau équivalent ou à des étudiants bénéficiant de la validation des acquis de l'expérience. La liste des bénéficiaires de dérogation est présentée chaque année au conseil de l'école doctorale et au conseil scientifique.
L'autorisation d'inscription au doctorat et les dérogations aux conditions de diplôme sont données par le chef d'établissement sur proposition du directeur de l'école doctorale après avis du directeur de thèse.
L'inscription doit être renouvelée au début de chaque année universitaire.
En vue de son inscription, le candidat dépose auprès du directeur de l'école doctorale une proposition de sujet de recherche visée par le directeur de thèse.
Le sujet de thèse est arrêté sous la responsabilité du ou des chefs d'établissement, après avis du directeur de l'école doctorale sur proposition du directeur de thèse.
Lors de la première inscription en doctorat, la charte des thèses est signée par le doctorant, son directeur de thèse, le directeur de l'école doctorale et le responsable de l'unité ou de l'équipe d'accueil.