Article 2 (Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche)

Le premier alinéa de l'article 13 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les alinéas suivants :
« Les départements scientifiques, les missions et les sous-directions de la direction de la recherche, prévus à l'article 21 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisés comme suit :
Les départements scientifiques sont constitués par le département scientifique des mathématiques et des technologies de l'information et de la communication, le département scientifique de la physique, de la chimie et des sciences de l'ingénieur, le département scientifique des sciences de la Terre, de l'Univers et de l'environnement, le département scientifique des sciences humaines et sociales et le département scientifique des sciences de la vie, de la biologie et de la médecine. »