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Article (Arrêté du 8 juin 1998 modifiant l'arrêté du 21 février 1990 modifié définissant les critères de classification et les conditions d'étiquetage et d'emballage des préparations dangereuses)

Article (Arrêté du 8 juin 1998 modifiant l'arrêté du 21 février 1990 modifié définissant les critères de classification et les conditions d'étiquetage et d'emballage des préparations dangereuses)

« A N N E X E I I I

« CARACTERISTIQUES DES PREPARATIONS VISEES

AU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE 26

« a) Préparations présentant un danger en cas d'aspiration (R. 65), classées et étiquetées conformément au point 3.2.3 de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié.

« b) Au moins une des substances énumérées ci-après est présente en concentration égale ou supérieure à la concentration limite individuelle fixée.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 149 du 30/06/1998 page 9951 à 9952

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