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Article 11 (Décret n° 2002-11 du 3 janvier 2002 modifiant le décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles et fixant les conditions dans lesquelles sont recrutés les professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale)

Article 11 (Décret n° 2002-11 du 3 janvier 2002 modifiant le décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles et fixant les conditions dans lesquelles sont recrutés les professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale)


L'article 14 du même décret est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Au premier alinéa, après les mots : « Les premiers concours internes », sont insérés les mots : « et les premiers concours internes spéciaux ».
II. - Au deuxième alinéa, les mots : « des concours » sont remplacés par les mots : « des premiers concours internes et des premiers concours internes spéciaux » et les mots : « à chaque concours » sont remplacés par les mots : « à chaque concours interne et, le cas échéant, à chaque concours interne spécial ».
III. - Au troisième alinéa, les mots : « du concours » sont remplacés par les mots : « du premier concours interne et du premier concours interne spécial ».