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Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Vêtement et accessoire de mode), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Vêtement et accessoire de mode), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Art. 3. - L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Vêtement et accessoire de mode), est ouvert :

a) En priorité aux élèves titulaires des diplômes suivants :

BEP Fabrication de vêtement sur mesure ;

BEP Vêtement, mesure et création ;

BEP Technique du cuir et matériaux associés ;

CAP Couture ;

CAP Tailleur ;

BEP Cuirs et peaux à deux options ;

CAP Couture flou ;

CAP Corset sur mesure ;

CAP Fabrication de vêtement de peau ;

CAP Maroquinerie ;

CAP Fabrication de chaussure ;

CAP Sellerie générale ;

CAP Cordonnier bottier ;

CAP Coupeur en fourrure ;

CAP Mécanicien en fourrure ;

CAP Coupeur gantier ;

CAP Mécanicienne gantière ;

CAP Brodeuse, options Broderie blanche, Broderie d'art, Broderie machine et passementerie ;

CAP Broderie d'or ;

CAP Métiers de la maroquinerie ;

CAP Fabrication mécanique de la chaussure ;

b) Sur décision du recteur, après avis de l'équipe pédagogique, peuvent également être admis les élèves :

- titulaires d'un BEP ou d'un CAP autres que ceux visés au a ci-dessus ;

- ayant accompli au moins la scolarité complète d'une classe de première ;

- titulaires d'un diplôme ou titre homologué ou classé au niveau V ;

- ayant interrompu leurs études et souhaitant reprendre leur formation s'ils justifient de deux années d'activité professionnelle ;

- ayant accompli une formation à l'étranger.

Les candidats visés au b font l'objet d'une décision de positionnement qui fixe la durée de leur formation.