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Article (Arrêté du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 4 août 1986 relatif à l'emploi des substances d'addition dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière)

Article (Arrêté du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 4 août 1986 relatif à l'emploi des substances d'addition dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière)

Art. 4. - L'alinéa 2.2 de l'article 4 de l'arrêté du 4 août 1986 susvisé est modifié comme suit :

1. Au point 1, après : « l'alinéa 2.1 », ajouter : « et à l'alinéa 2.3 » ;

2. Au point 2, les substances suivantes sont ajoutées :

« Monophosphate 5' de cytidine et ses sels de sodium.

« Monophosphate 5' d'uridine et ses sels de sodium.

« Monophosphate 5' d'adénosine et ses sels de sodium.

« Monophosphate 5' de guanosine et ses sels de sodium.

« Monophosphate 5' d'inosine et ses sels de sodium.

« L-tryptophane, sauf les cas prévus à l'alinéa 2.2.4. »