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Article (Arrêté du 6 septembre 2001 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel)

Article (Arrêté du 6 septembre 2001 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel)

Art. 2. - L'arrêté du 30 décembre 1995 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel est abrogé.