Articles

Article (Arrêté du 2 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 modifié portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives)

Article (Arrêté du 2 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 modifié portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives)


Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 décembre 1997, l'arrêté du 13 janvier 1993 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives est ainsi modifié :

« Est désigné au titre de directeur technique national, conformément au paragraphe 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993 :

« M. Le Saux (Yannick), titulaire ;

« M. Drubigny (André), suppléant. »