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Article (Arrêté du 19 mars 1998 portant modification de l'arrêté du 26 juillet 1976 relatif au système d'identification répertoriant les équidés)

Article (Arrêté du 19 mars 1998 portant modification de l'arrêté du 26 juillet 1976 relatif au système d'identification répertoriant les équidés)

Art. 1er. - La première phrase de l'article 1er de l'arrêté du 26 juillet 1976 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :

« Le service des haras, des courses et de l'équitation établit et tient à jour le fichier central zootechnique des équidés immatriculés en application de l'article 2 du décret no 76-352 du 15 avril 1976 susvisé. »