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Article (Décret no 98-164 du 13 mars 1998 portant classement du parc naturel régional de l'Avesnois (Nord -Pas-de-Calais))

Article (Décret no 98-164 du 13 mars 1998 portant classement du parc naturel régional de l'Avesnois (Nord -Pas-de-Calais))

(1) La charte du parc naturel régional pourra être consultée au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages), à la préfecture de la région Nord - Pas-de-Calais, dans les sous-préfectures d'Avesnes-sur-Helpe et de Cambrai, ainsi qu'aux sièges de la région et de l'organisme du parc.