Article (Arrêté du 17 juillet 1997 portant nomination de présidents de fédérations départementales des chasseurs)
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 juillet 1997, est nommé, à compter du 1er juillet 1997,
président de la fédération départementale des chasseurs :
- de l'Aisne : M. Hansen-Catta (Paul-Henry) ;
- des Hautes-Alpes : M. Chevallier (Jacques) ;
- de l'Aveyron : M. Volpelier (Marcel) ;
- des Bouches-du-Rhône : M. Herrero (Albert) ;
- de la Charente : M. Grobost (Jean-Claude) ;
- de la Corrèze : M. Hironde (Jean-Louis) ;
- de la Corse-du-Sud : M. Graziani (Jean-Jacques) ;
- des Côtes-d'Armor : M. Le Louarn (François) ;
- de l'Indre : M. de Ponchalon (Charles-Henri) ;
- de l'Isère : M. Reant (Hervé) ;
- de la Haute-Loire : M. Neboit (Raymond) ;
- de Maine-et-Loire : M. Bidault (Edouard, Alain) ;
- de la Manche : M. Foulon (Auguste) ;
- de la Marne : M. Arnould (Pierre) ;
- de la Haute-Marne : M. Clop (Gilbert) ;
- du Morbihan : M. Le Gourrierec (Yves) ;
- de la Nièvre : M. Pignot (Bernard) ;
- du Puy-de-Dôme : M. Issard (Fernand) ;
- des Hautes-Pyrénées : M. Senmartin (Robert) ;
- du Rhône : M. Duperray (Maurice) ;
- de la Sarthe : M. du Luart (Roland) ;
- de Vaucluse : M. Mathieu (Bernard) ;
- de la Vendée : M. Clergeaud (Gaston) ;
- de l'Yonne : M. Briolland (Gérard) ;
- de la Martinique : M. Pierre-Charles (Louis) ;
- de Saint-Pierre-et-Miquelon : M. Girardin (Max).
Chaque président est désigné personnellement comme autorité responsable devant le préfet du département des missions de service public confiées à la fédération départementale des chasseurs et comme délégué départemental de l'Office national de la chasse, responsable devant le directeur de cet établissement, pour l'exécution des missions mentionnées au 4o de l'article 4 de l'annexe de l'arrêté du 18 septembre 1975 modifié portant statut des fédérations départementales des chasseurs.
Le mandat du président expirera le 30 juin 2000.