Article (Arrêté du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne)
Art. 1er. - Le comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications (ENST) de Bretagne comprend :
1. Un membre de droit :
- le directeur de l'école, président.
2. Au plus vingt-six membres nommés, dont :
- au plus douze représentants de la direction et des services de recherche de l'école, désignés par le directeur de l'école ;
- un représentant du directeur de l'ENST ;
- un représentant du directeur de l'Institut national des télécommunications (INT) ;
- au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d'école, sur proposition du directeur.
3. Neuf membres élus, dont :
Six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :
- deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;
- trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;
- un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;
Trois représentants des élèves chercheurs.
Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications.