Article (Arrêté du 15 mai 1997 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des disciplines des classes de première des séries ES, L et S et de technologie industrielle des classes de première et terminale de la série S)
Art. 2. - Ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.