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Article (Arrêté du 2 mai 1997 relatif aux statuts de l'université de Marne-la-Vallée)

Article (Arrêté du 2 mai 1997 relatif aux statuts de l'université de Marne-la-Vallée)

Art. 1er. - Les statuts de l'université de Marne-la-Vallée sont arrêtés (1).