Article (Arrêté du 14 février 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)
Art. 12. - Au chapitre 15 (Actes spécialisés avec technique à marqueur isotopique) :
1. Il est introduit au début du chapitre le paragraphe suivant :
« Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages dans le sang. » 2. Au sous-chapitre 15-06 (Peptides et enzymes digestifs ou rénaux),
l'intitulé 0761 est supprimé et remplacé par :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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3. Au sous-chapitre 15-07 (Facteurs de croissance), l'intitulé 0781 est supprimé et remplacé par :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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4. Au sous-chapitre 15-10 (Antigènes d'origine tissulaire circulants ou de surface), supprimer le dernier paragraphe du sous-chapitre :
« Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370, 0471 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maxima peuvent être appliquées. »,
et le remplacer par :
« Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maximum peuvent être appliquées, sauf dans le suivi thérapeutique de cancers multiples. » 5. Au sous-chapitre 15-15 (Paramètres très spécialisés), l'intitulé de l'examen 0876 est supprimé et remplacé par :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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