Article (Arrêté du 28 janvier 1997 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
Art. 2. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes) sont modifiées de la manière suivante :
I. - Au titre II (Actes portant sur les tissus en général), chapitre V (Vaisseaux) :
Remplacer les dispositions de la section 1 (Méthodes de diagnostic) par les dispositions suivantes :
« Section 1
« Méthodes de diagnostic
......................................................
......................................................
......................................................
< Exploration fluoroscopique de la circulation artérielle des membres.......
8 ......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
A la section 2 (Artères et veines), article 2 (Actes de chirurgie), à la rubrique Actes individualisés de chirurgie artérielle, supprimer les inscriptions relatives aux angioplasties.
A la section 3 (Système lymphatique), ajouter en tête des inscriptions l'inscription suivante :
......................................................
II. - Au titre III (Actes portant sur la tête) :
Chapitre Ier (Crâne et encéphale), article 3 (Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique), 3 (Neurochirurgie de la douleur), supprimer l'inscription relative à la thermocoagulation facettaire.
Chapitre II (Orbite, oeil) :
A l'article 4 (Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe), supprimer les inscriptions relatives à la chirurgie de l'astigmatisme cornéen et à la kératochirurgie.
A l'article 5 (Chirurgie du segment postérieur du globe), dans l'inscription de la section des brides vitréennes antérieures, substituer le coefficient 50 au coefficient 60.
A l'article 7 (Traitement de la cataracte), dans l'inscription relative à l'iridotomie, iridectomie... par photocoagulation ou photodisruption au laser, substituer le coefficient 40 au coefficient 50.
III. - Au titre VII (Actes portant sur le thorax) :
Chapitre III (Plèvre, poumons), remplacer les inscriptions de l'article 1er (Explorations fonctionnelles respiratoires) par les inscriptions ci-dessous :