Article (Arrêté du 10 mars 1997 portant agrément d'instruments, installations et appareils utilisés pour l'immobilisation, l'étourdissement et la mise à mort des animaux de boucherie, de charcuterie, de basse-cour et des gibiers d'élevage destinés à l'abattage)
Art. 1er. - L'appareil désigné ci-après est agréé pour l'étourdissement des gallinacés et des palmipèdes :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0074 du 28/03/97 Page 4854 a 4855
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