Article (Arrêté du 14 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux)
Art. 1er. - La position no 22 (Avoparcine) est supprimée à l'annexe II,
partie A (Antibiotiques), de l'arrêté du 13 février 1992 modifié susvisé.