Article (Arrêté du 11 octobre 1996 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour
chronothérapie
Série 36, no 4. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention
particulière)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 468 a 495
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Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.