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Article (Arrêté du 20 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1991 modifié relatif à la mise en oeuvre du stage de six mois prévu par l'article R.* 343-4 du code rural)

Article (Arrêté du 20 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 14 janvier 1991 modifié relatif à la mise en oeuvre du stage de six mois prévu par l'article R.* 343-4 du code rural)

Art. 5. - Le troisième tiret du deuxième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 14 janvier 1991 susvisé est complété ainsi qu'il suit :
« - l'établissement, avec le jeune, d'un contrat d'objectifs personnalisés tenant compte, le cas échéant, de la proposition de validation d'acquis antérieurs. »