Article (Arrêté du 3 janvier 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 1996, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0021 du 25/01/97 Page 1302 a 1304
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