Article (Arrêté du 27 décembre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants, excepté pour les titres délivrés aux stagiaires en cours de formation à la date du 31 décembre 1997 :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0011 du 14/01/97 Page 645 a 648
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