Article (Arrêté du 16 mai 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Char à voile)
Art. 6. - L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 fixant les épreuves de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Char à voile, en date du 9 novembre 1983, est abrogée à compter de la publication du présent arrêté.