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Article (Arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage)

Article (Arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage)

Art. 18. - Dans le texte de l'arrêté du 3 mai 1994 susvisé, les mots : « arrêté du 27 février 1992 » sont remplacés par les termes : « arrêté du ... ».
A l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 1990, les termes : « en exécution de l'arrêté du 20 août 1983 » sont remplacés par : « en exécution de l'arrêté du ... ».