Article (Arrêté du 17 juin 1996 portant habilitation de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
Art. 1er. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort est habilitée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique au titre de la formation continue.