Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 5. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9234 a 9235
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Est modifié en conséquence l'article 1er de l'arrêté du 20 mai 1976 susvisé.