Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre))
Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1995, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les plants peuvent être multipliés en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9233 a 9234
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