Article (Arrêté du 11 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 11 août 1989 portant suppression du brevet de technicien supérieur Tourisme-création et définition du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - L'arrêté du 11 août 1989 modifié susvisé portant suppression du brevet de technicien supérieur Tourisme, création et définition du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme est modifié comme suit :
L'annexe I (Référentiel du diplôme) est complétée par l'annexe I du présent arrêté (1) ;
L'annexe II (Programmes), chapitre « Enseignement facultatif », est complétée par l'annexe II du présent arrêté (1) ;
L'annexe III (Horaires), colonne « Enseignement facultatif », est complétée par l'annexe III du présent arrêté (1).