Article (Arrêté du 27 février 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))
Art. 9. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0070 du 22/03/96 Page 4454 a 4456
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés du :
14 mai 1979 (art. 1er pour la variété Monofix) ;
9 mai 1984 (art. 10 pour les variétés Polymoss, Poly Productiva et Monoval ; 3 juillet 1985 (art. 1er pour la variété Hicor) ;
23 mai 1986 (art. 1er pour les variétés Candi, Kiwi) ;
30 mai 1988 (art. 1er pour la variété Inula) ;
24 mai 1989 (art. 1er pour les variétés Armor, Régal, Ebène, Elit, Opale et Véga) ;
5 juin 1990 (art. 1er pour les variétés Alliance et Topaze) ;
1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Lacta, Aladin et Préférence) ; 19 août 1992 (art. 1er pour la variété Drakkar) ;
30 juin 1995 (art. 9 pour l'ensemble des variétés citées).