Article (Arrêté du 15 février 1996 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)
Art. 1er. - Le dernier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est abrogé.