Article (Arrêté du 19 janvier 1996 portant inscription de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés)
Nota. - La liste des peuplements porte-graines classés figurant dans l'annexe au présent arrêté peut être consultée soit au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (direction de l'espace rural et de la forêt, sous-direction de la forêt), 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, soit au Cemagref, division Amélioration génétique et pépinières forestières, domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.