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Article (Arrêté du 13 octobre 1995 portant inscription des variétés de vigne au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées)
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Article (Arrêté du 13 octobre 1995 portant inscription des variétés de vigne au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.