Article (Arrêté du 7 décembre 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 1995, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 62 a 64
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