Article (Arrêté du 25 septembre 1995 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)
En tant que représentants des chambres d'agriculture
Titulaire: M. Vasseur, président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher, en remplacement de M. Barlier.
Suppléant: M. Schaeffer, président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin, en remplacement de M. Guillard.
Titulaire: M. de Demandolx-Dedons, président de la chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône, en remplacement de M. Capes.
Suppléant: M. Maroteix, président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime, en remplacement de M. Schaeffer.
Titulaire: M. Capes, président de la chambre d'agriculture des Landes, en remplacement de M. de Demandolx-Dedons.
Suppléant: M. Doutreleau, président de la chambre d'agriculture de la Seine-Maritime, en remplacement de M. Delaforge.
L'article 3 de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par les nominations suivantes: