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Article (Arrêté du 8 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 8 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0018 du 21/01/96 Page 1062 a 1063
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