Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 14. - Les sous-directions de la direction de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques, prévues à l'article 25 de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction de l'information scientifique et technique, constituée par :
- le département de la culture scientifique et technique auquel est rattaché le bureau des salons et manifestations ;
- le département de l'information spécialisée ;
- le bureau de l'édition ;
- le bureau des colloques scientifiques.
B. - La sous-direction des technologies nouvelles, constituée par :
- le bureau des technologies nouvelles d'information et de communication ;
- le bureau des technologies nouvelles pour l'enseignement ;
- le bureau de l'audiovisuel.
C. - La sous-direction des bibliothèques, constituée par :
- le bureau de la coordination documentaire ;
- le bureau de la modernisation des bibliothèques ;
- le bureau de la formation, de l'édition et des systèmes d'information.