Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 6. - Les sous-directions de la direction des personnels enseignants des lycées et collèges, prévues à l'article 11 de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des études et de la réglementation, constituée par :
- le bureau des études et de la prévision ;
- le bureau des affaires statutaires ;
- le bureau de la réglementation des recrutements.
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation, constituée par :
- le bureau de gestion des enseignants d'éducation physique et sportive, des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement des disciplines artistiques ;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de philosophie, lettres, histoire, géographie, sciences économiques et sociales ;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles et biochimie ;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de langues vivantes et d'enseignement technologique ;
- le bureau de gestion des professeurs de lycées professionnels ;
- le bureau de gestion des personnels d'éducation, de documentation et d'orientation.
C. - La sous-direction du recrutement, constituée par :
- le bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation ;
- le bureau d'organisation des concours de recrutement et de prérecrutement des professeurs de lycées professionnels et des professeurs certifiés des disciplines technologiques ;
- le bureau de la gestion et de la formation des stagiaires.