Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 11. - La direction des personnels enseignants des lycées et collèges comprend :
A. - La sous-direction des études et de la réglementation ;
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation ;
C. - La sous-direction du recrutement ;
D. - Le département des actions d'information et de modernisation ;
E. - La division de la gestion des personnels en service détaché.