Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général)
Art. 1er. - L'article 7 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé est abrogé.