Article (Arrêtés du 9 juin 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle en date du 9 juin 1995, est nommé au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Poirieux (Guy), vice-président du conseil régional Rhône-Alpes:
Premier suppléant de M. Miette (Daniel): M. Carle (Jean-Claude),
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes.