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Article (Arrêté du 7 juin 1995 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme))

Article (Arrêté du 7 juin 1995 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme))

(1) Les plans peuvent être consultés au ministère de l'intérieur (direction des libertés publiques et des affaires juridiques, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de surveillance du réseau routier), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris.