Article (Décrets du 20 mars 1996 portant nomination (enseignements supérieurs))
Par décret du Président de la République en date du 20 mars 1996, M. Croiset (Jean-Emile) est nommé au Conservatoire national des arts et métiers en qualité de professeur associé à mi-temps, pour une période de trois ans à compter du 1er novembre 1995.
Au terme de cette période de trois ans, l'intéressé pourra être, sur sa demande, maintenu au moins une fois dans ses fonctions par arrêté du ministre.