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Article (Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation)

Article (Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de patron de petite navigation)

Module no 3 adapté

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 293 du 19/12/20 0 page 20147

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Pour être admis à se présenter aux épreuves écrites, orale et pratique du module no 2, les candidats doivent avoir satisfait au test oral probatoire de ce module.

Le programme des épreuves de l'examen est celui des matières correspondantes figurant dans l'annexe du présent arrêté. »