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Article (Arrêté du 28 novembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 28 novembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 3. - Il est mis fin à l'homologation des titres suivants :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18170 a 18173
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