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Article (Arrêté du 27 décembre 1994 portant création du brevet professionnel de maintenance biomédicale)

Article (Arrêté du 27 décembre 1994 portant création du brevet professionnel de maintenance biomédicale)

Art. 11. - Les modalités du contrôle des connaissances et savoir-faire peuvent être, soit l'examen par épreuves, soit le contrôle continu,
conformément aux dispositions des articles 6 et 10 de l'arrêté du 25 juillet 1980.
Le règlement d'examen figure à l'annexe II du présent arrêté fixant les modalités de contrôle par examen.