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Article (Arrêté du 25 mai 1994 modifiant l'arrêté du 1er août 1991 modifié relatif aux diplômes interuniversitaires de spécialisation)

Article (Arrêté du 25 mai 1994 modifiant l'arrêté du 1er août 1991 modifié relatif aux diplômes interuniversitaires de spécialisation)

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 1er août 1991 susvisé est complété par les termes suivants:
« à condition de n'être pas déjà qualifiés dans cette spécialité. »